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Comment calculer le taux d’incapacité temporaire ?

Mots clés : Travail, Incapacité

Le taux d’incapacité est calculé par un médecin-conseil de la Sécurité Sociale, selon un barème, qui n’est cependant qu’indicatif. Il évalue ce taux en tenant compte de la nature de l’infirmité, de l’âge de la victime, de son état général ainsi que de ses qualifications professionnelles.

On peut distinguer :

  • une incapacité temporaire partielle (ITP)
    Une incapacité temporaire partielle est une période pendant laquelle la personne n’est plus physiquement dans l’incapacité totale d’exercer une activité professionnelle, mais éprouve une gêne particulière engendrée, en général, par la poursuite de soins.
  • une incapacité temporaire totale (ITT)
    Une incapacité totale de travail est une période pendant laquelle une personne est inapte physiquement à exercer une quelconque activité (pas obligatoirement professionnelle). Étant précisé que cette notion d’incapacité totale de travail existe même pour les personnes n’exerçant pas une activité rémunérée.